Marque enregistrée - Marque en vigueur

Royal Pondi
F.N.A.

Numéro de dépôt :
4517661
Date de dépôt :
22/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2029
Royal Pondi de F.N.A

Présentation de la marque Royal Pondi

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2019 par F.N.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Royal Pondi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est F.N.A. domicilié(e) 14 rue du Général Quinivet - 56300 - PONTIVY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque Royal Pondi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Pondi arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.

F.N.A a également déposé les autres marques suivantes : DIPONDI


F.N.A. - 14 rue du Général Quinivet - 56300 - PONTIVY - France


IPSIDE, Madame Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires; substances diététiques et substituts nutritionnels à usage médical ou paramédical ; sucre à usage médical; compléments alimentaires sous forme de vitamines et minéraux à usage médical ou paramédical; compléments alimentaires diététiques; produits pharmaceutiques utilisés en ophtalmologie ; produits et préparations pharmaceutiques ou diététiques pour lutter contre le stress, stimuler la mémoire, pour le traitement des déséquilibres et des carences alimentaires; compléments alimentaires à base d'actifs naturels; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ;

Produits de l’agriculture ; fruits frais notamment ananas, baie de goji ; légumes frais ; plantes naturelles ; ortie ; agrumes ; céréales en grains non travaillés ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins de fruits ; apéritifs ; digestifs.